Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S.A. GENERALE DU PRET A PORTER - (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1608796
Date de dépôt :
30/07/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
30/07/2000
Marque figurative de GENERALE DU PRET A PORTER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) GENERALE DU PRET A PORTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE DU PRET A PORTER domicilié(e) 2 Boulevard de l'Europe, 31120 PORTET SUR GARONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BARRE-GATTI-LAFORGUE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608796.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 juillet 2000.

GENERALE DU PRET A PORTER a également déposé les autres marques suivantes : AVEC BRUNO SAINT HILAIRE LE WEEK END DURE 7 JOURS , SPECIAL AUTO , FLEXIL , (Marque figurative) , BRUNO SAINT- HILAIRE , BRUNO SAINT HILAIRE DES PANTALONS QUI BOUGENT AVEC VOUS , LE VOYAGEUR


S.A. GENERALE DU PRET A PORTER - (Société Anonyme) - 2 Boulevard de l'Europe, 31120 PORTET SUR GARONNE - France


CABINET BARRE-GATTI-LAFORGUE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.